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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
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CUVEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE
CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969254
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
CUVEE de CHAMPAGNE JACQUART

Présentation de la marque CUVEE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34 Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA ,


CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée - 34 Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France - SIREN 339610867


SODEMA CONSEILS, S.A, M. Lionel LAPEYRE - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Vins de provenance française à savoir Champagne.